Mentions Légales

Editeur

Commune de Villenave-Près-Marsac
12 bis rue St Bruno - 65500 Villenave-Près-Marsac
05 62 31 12 12

Directeur de publication

Thérèse Peyceré, Maire.

Conception du site

Sophie Verges, 1er adjoint et Patrice Cano, 2eme adjoint.

Site créé avec CMS Made Simple version 2.1.5

Hébergeur
OVH  - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - www.ovh.com

Responsabilité et propriété intellectuelle
La commune de Villenave-Près-Marsac décline toute responsabilité quant à l’usage qu’il peut être fait du site. Il peut comporter des erreurs, des omissions, des inexactitudes en matière d’information, des illustrations ou photos dont le webmestre aurait oublié de signaler les droits. Toute erreur sera modifiée sans préavis sur simple demande. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, sauf accord préalable écrit du webmestre, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
La reproduction et la diffusion des photos, illustrations et des textes du site ne sont autorisées, sur quelque support que ce soit, qu’à des fins non commerciales, et en mentionnant l’adresse du site.

Informatique et Liberté
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" N°78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant. Pour ce faire, contactez la mairie de Villenave-Près-Marsac au 05 62 31 12 12